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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI IMPRESS
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TERRE DE MARINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE MARINS
PUBLI IMPRESS (SARL)

Numéro de dépôt :
94551615
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque TERRE DE MARINS

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI IMPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE MARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUBLI IMPRESS domicilié(e) Z.I. de la Bergerie - BP 16, 49280 LA SEGUINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 037 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PUBLI IMPRESS Monsieur PEAULT Michel - France.

La marque TERRE DE MARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MARINS est expirée depuis le 28 décembre 2004.

PUBLI IMPRESS a également déposé les autres marques suivantes : MAE MAHE , Terre de Marins


PUBLI IMPRESS (SARL) - Z.I. de la Bergerie - BP 16, 49280 LA SEGUINIERE - France - SIREN 332037902


SARL PUBLI IMPRESS Monsieur PEAULT Michel - France


Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392312 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation des tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement des matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.